Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélines
LES SOURCES FRANCAISES

Numéro de dépôt :
3208315
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/02/2013
Vélines de LES SOURCES FRANCAISES

Présentation de la marque Vélines

Déposée le 6 février 2003 par la société LES SOURCES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Vélines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société LES SOURCES FRANCAISES domicilié(e) (Société par Actions Simplifiées) , Le Pinta,24230 MONTCARET - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 849 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque Vélines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélines est expirée depuis le 6 février 2013.

LES SOURCES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret , LES SOURCES FRANÇAISES


LES SOURCES FRANCAISES - (Société par Actions Simplifiées) , Le Pinta,24230 MONTCARET - 24230 - France - SIREN 439849530


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Boissons non alcoolisées, eaux plates ou gazeuses, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons à base de jus de fruits, sodas.